Rapports de la société

Sommaire du plan d'entreprise

Sommaire du plan d`entreprise de 2013-2014 à 2017-2018 et budgets de fonctionnement et d`immobilisations de 2013-2014

Sommaire du plan d`entreprise de 2012-2013 à 2016-2017 et budgets de fonctionnement et d`immobilisations de 2012-2013

Sommaire du plan d`entreprise de 2011-2012 à 2015-2016 et budgets de fonctionnement et d`immobilisations de 2011-2012

Sommaire du plan d`entreprise de 2010-2011 à 2014-2015 et budgets de fonctionnement et d`immobilisations de 2010-2011

Sommaire du plan d`entreprise de 2009-2010 à 2013-2014 et budgets de fonctionnement et d`immobilisations de 2009-2010

Sommaire du plan d`entreprise de 2008-2009 à 2012-2013 et budgets de fonctionnement et d`immobilisations de 2008-2009


Rapports financiers trimestriels

Neuf mois se terminant le 31 décembre 2013

Six mois se terminant le 30 septembre 2013

Trimestre se terminant le 30 juin 2013

Neuf mois se terminant le 31 décembre 2012

Six mois se terminant le 30 septembre 2012

Trimestre se terminant le 30 juin 2012

Trimestre se terminant le 31 décembre 2011

Trimestre se terminant le 30 septembre 2011

Trimestre se terminant le 30 juin 2011


Rapport annuel

Rapport annuel 2012−2013
1.7 MB Version complet

Rapport annuel 2011−2012
2.6 MB Version complet

Rapport annuel 2010-2011
38 MB Version complet

Rapport annuel 2009-2010
2.10 MB Version complet

Rapport annuel 2008-2009
10 MB Version complet

Rapport annuel 2007-2008
24 MB Version complet


Rapport sur l’Examen spécial - Bureau du vérificateur général

Rapport d'examen spécial (2009)
 


Dépenses reliées aux voyages et dépenses d'accueil - Marc Mayer, directeur, Musée des beaux-arts du Canada

1 octobre au 31 décembre 2013

1 juillet au 30 septembre 2013

1 avril au 30 juin 2013

1 janvier au 31 mars 2013

1 octobre au 31 décembre 2012

1 juillet 2012 au 30 septembre 2012

1 avril 2012 au 30 juin 2012

1 janvier 2012 au 31 mars 2012

1 octobre 2011 au 31 décembre 2011

6 juin 2011 au 30 septembre 2011

1er mars 2011 au 5 juin 2011

2 décembre 2010 au 1er mars 2011

2 septembre 2010 au 1er décembre 2010

2 juin 2010 au 1 septembre 2010

2 mars 2010 au 1 juin 2010

2 décembre 2009 au 1 mars 2010

2 septembre 2009 au 1er décembre 2009

2 juin 2009 au 1er septembre 2009

2 mars 2009 au 1 juin 2009

19 janvier 2009 au 1er mars 2009


Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d’actes répréhensibles

Le Musée a signalé un cas de conflit d’intérêts le 28 octobre 2010.  Un de ses employés a omis de divulguer son intention de se porter candidat à un poste de conseiller scolaire.  Cet employé a quitté le Musée peu de temps après.  Le Musée exige que ses employés divulguent tout conflit d’intérêts possible; toutefois, il a été mis au courant de la situation seulement après les faits.


Demandes d’accès à l’information traitées

Le Musée des beaux-arts du Canada affiche des résumés des demandes d’accès à l’information traitées.

La liste présentée ci-dessous contient des résumés des demandes traitées en ordre chronologique, par mois, par année, et par numéro de demande. Prière de noter que les demandes qui portent sur des renseignements personnels ou des renseignements de nature exclusive relatifs à un tiers ne sont pas incluses.

Janvier 2014 2 Divulgations 
Décembre 2013  1 Divulgation 
Novembre 2013 1 Divulgation
Octobre 2013 2 Divulgations
Mars 2013 à Septembre 2013 inclusivement Rien à déclarer
Février 2013 1 Divulgation
Janvier 2013 Rien à déclarer
Décembre 2012 Rien à déclarer
Novembre 2012 1 Divulgation
Octobre 2012 Rien à déclarer
Septembre 2012 1 Divulgation
Décembre 2011 à Août 2012 inclusivement Rien à déclarer

 

 


Info Source

À titre d’institution fédérale soumise à la Loi sur l’accès à l’information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, le Musée des beaux-arts du Canada produit chaque année une publication intitulée Info Source : Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux.

L’Info Source comprend un profil de l’organisation et des renseignements recueillis par le Musée. Plus particulièrement, elle décrit les fonctions, les programmes, les activités et les fonds de renseignements connexes visés par la Loi sur l’accès à l’information et la Loi sur la protection des renseignements personnels. Elle fournit aussi aux personnes et aux employés, actuels et anciens, des renseignements pertinents visant à leur donner accès aux renseignements personnels les concernant que détient la Société.

En plus d’aider les individus à exercer leurs droits en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, l’Info Source soutient l’engagement du gouvernement fédéral à faciliter l’accès à l’information.

 


 

 

Archives

Archives des rapports de la société