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Le Musée des beaux-arts du Canada (le " Musée ") ont pour mission de constituer des collections d'œuvres d'art, de les entretenir, de les rendre accessibles au public et de favoriser la connaissance, la compréhension et l'appréciation de l'art. Pour remplir cette mission, le Musée propose notamment ses sites Web (les " Sites ") comme sources à la fois de divertissement, d'information, d'éducation et de communication.
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Les utilisations sans autorisation supplémentaire
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Les utilisations avec autorisation supplémentaire
L'exploitation ou la publication commerciales non autorisées, y compris, mais non de façon limitative, la distribution imprimée ou électronique des Sites du Musée et de leur Contenu, sont formellement interdites sans l'autorisation écrite du Musée et, le cas échéant, des tiers titulaires d'un droit d'auteur. Pour obtenir une autorisation d'utilisation de la collection, des textes ou de tout contenu des sites du Musée, vous devez écrire à la Division des droits d'auteur du Musée à [email protected] ou remplir le formulaire de commande en ligne si les images à reproduire du Musée sont connues. De plus, des tiers peuvent être titulaires de droits. Le Musée n'est pas responsable de l'acquisition des droits de propriété d'un tiers, et vous devez obtenir ces droits avant d'utiliser le contenu protégé. Le Musée pourrait décider d'autoriser ou non l'utilisation de son Contenu au cas par cas à sa discrétion. Le Musée se réserve le droit de requérir des frais pour l’utilisation de son Contenu, qui pourraient dépendre du type et de la nature de l'utilisation proposée.
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