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Le Musée des beaux-arts du Canada (le " Musée ") ont pour mission de constituer des collections d'œuvres d'art, de les entretenir, de les rendre accessibles au public et de favoriser la connaissance, la compréhension et l'appréciation de l'art. Pour remplir cette mission, le Musée propose notamment ses sites Web (les " Sites ") comme sources à la fois de divertissement, d'information, d'éducation et de communication.
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Les images, les textes, les sons, les séquences vidéo, les documents, les illustrations, les conceptions graphiques, les icônes, les logiciels et autre matériel des Sites (« Contenu ») sont la propriété du Musée ou ses donneurs de licence, sauf indication contraire. Le contenu des Sites peut également faire l'objet d'autres restrictions, notamment au sujet du droit d'auteur et des droits de propriété intellectuelle détenus par des tiers. Le Musée interdit formellement la copie de tout Contenu protégé, à l'exception des copies réalisées aux fins d’une utilisation équitable, au sens de la Loi sur le droit d'auteur du Canada et tel qu'indiqué ci-dessous.
Les utilisations sans autorisation supplémentaire
Les visiteurs peuvent parcourir, consulter, télécharger et écouter le Contenu des Sites à condition que ces utilisations soient uniquement à des fins non commerciales, pédagogiques et personnelles. En téléchargeant, imprimant ou utilisant de toute autre façon des textes, images et fichiers des sites du Musée, vous vous engagez à limiter l'emploi de ces fichiers à une utilisation équitable, et de ne violer aucun droit de propriété du Musée ou d'un tiers. Le Contenu utilisé de cette façon doit conserver tout avis de droit d'auteur et de propriété auquel il est associé, et doit mentionner sa source. La citation de source doit comprendre l'adresse URL de ce Site http://beaux-arts.ca/. Les manipulations numériques et autres modifications du Contenu des Sites du Musée sont strictement interdites. Toute utilisation qui n'est pas permise dans ces Modalités d’usage est formellement interdite sans l'autorisation écrite du Musée. Une partie du Contenu de ce Site est sujette au droit d’auteur détenu par d’autres personnes. En pareil cas, il pourrait y avoir des restrictions quant à la reproduction du Contenu et des permissions supplémentaires pourraient être nécessaires de la part des tierces parties détentrices des droits avant qu’une reproduction du matériel soit possible.
Les utilisations avec autorisation supplémentaire
L'exploitation ou la publication commerciales non autorisées, y compris, mais non de façon limitative, la distribution imprimée ou électronique des Sites du Musée et de leur Contenu, sont formellement interdites sans l'autorisation écrite du Musée et, le cas échéant, des tiers titulaires d'un droit d'auteur. Pour obtenir une autorisation d'utilisation de la collection, des textes ou de tout contenu des sites du Musée, vous devez écrire à la Division des droits d'auteur du Musée à [email protected] ou remplir le formulaire de commande en ligne si les images à reproduire du Musée sont connues. De plus, des tiers peuvent être titulaires de droits. Le Musée n'est pas responsable de l'acquisition des droits de propriété d'un tiers, et vous devez obtenir ces droits avant d'utiliser le contenu protégé. Le Musée pourrait décider d'autoriser ou non l'utilisation de son Contenu au cas par cas à sa discrétion. Le Musée se réserve le droit de requérir des frais pour l’utilisation de son Contenu, qui pourraient dépendre du type et de la nature de l'utilisation proposée.
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Le Musée ne demande aucun renseignement personnel aux enfants. Les visiteurs de moins de dix-huit ans, et particulièrement ceux de moins de douze ans, doivent obtenir l'autorisation d'un parent ou d'un tuteur avant de soumettre des renseignements personnels dans les sites du Musée.
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